Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCHES & CONTRATS TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Editions 2020 France SARL

Numéro de dépôt :
3458839
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
MARCHES & CONTRATS TECHNOLOGIES DE L\'INFORMATION de Editions 2020 France

Présentation de la marque MARCHES & CONTRATS TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions 2020 France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHES & CONTRATS TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions 2020 France domicilié(e) 40 rue Jean Monnet, Bât 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 715 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions 2020 France domicilié(e) 40 rue Jean Monnet, Bât 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHES & CONTRATS TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION est expirée depuis le 23 octobre 2016.

Editions 2020 France a également déposé les autres marques suivantes : Best Practices Systèmes d'Information , Decideur public , Worst Practices


Editions 2020 France SARL - 40 rue Jean Monnet, Bât 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 479715849


Editions 2020 France - 40 rue Jean Monnet, Bât 2,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510986 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.